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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Villeneuve de Coursac (Vileneufve en Velay)
Bureau de douane		 Délibération : 16620218(07)
Commune : Bessamorel
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Bessamorel et Villeneuve de Courssac
Précisions : La douane de Lyon et de Valence y a établi un nouveau bureau par l'autorité du sieur de Breteuil, intendant ; il a été cassé par l'arrêt de la cour des Aides du 15/10/1659